Procès-Verbaux des instances paritaires

Procès-verbal de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail

Procès-verbal du Comite Social Territorial Commun

Procès-verbal du Comite Social Territorial Commun

Procès-verbal de la formation spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT)

Télécharger le Procès Verbal du Comité Social Territorial Commun du 24 avril 2023

Télécharger le Procès Verbal du Comité Social Territorial Commun du 8 mars 2023

Télécharger le Procès Verbal du Comité Technique du 12 décembre 2022

Télécharger le Procès Verbal du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du 12 décembre 2022

Télécharger le Procès Verbal des opérations électorales pour l’élection des représentants du personnel